Comptes rendus

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2026-014

NOMINATION DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITE AU COMITE SOCIAL TERRITORIAL

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2026-015

DESIGNATION DU DELEGUE POUR LA FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIE DU PAS-DE-CALAIS

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2026-016

DESIGNATION CORRESPONDANT DEFENSE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2026-017

DESIGNATION CORRESPONDANT CNAS

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2026-018

DÉSIGNATION D'UN MEMBRE ÉLU POUR SIÉGER A LA COMMISSION DE SUIVI DE SITE POUR LA SOCIÉTÉ POLYNT COMPOSITES A DROCOURT

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2026-019

DESIGNATION DES REPRESENTANTS AUPRES DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DE L'ARTOIS SPL

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N°2026-021

PRESENTATION D'UN ETAT ANNUEL DES INDEMNITES PERCUES PAR LES CONSEILLERS MUNICIPAUX AVANT LE VOTE DU BUDGET

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N°2026-022

ADOPTION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N°2026-023

AUTORISATION D'EMPRUNT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS POUR LE PROJET DE RENOVATION DE LA CITE DE LA PARISIENNE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N°2026-024

CONVENTION DE VERSEMENT D'UNE PARTICIPATION FINANCIERE AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS AVEC LA САНС POUR LE STADE ANTAL