DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2026-010
ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2026-011
ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2026-012
ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2026-013
COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2026-014
NOMINATION DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITE AU COMITE SOCIAL TERRITORIAL
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2026-015
DESIGNATION DU DELEGUE POUR LA FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIE DU PAS-DE-CALAIS
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2026-016
DESIGNATION CORRESPONDANT DEFENSE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2026-017
DESIGNATION CORRESPONDANT CNAS
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2026-018
DÉSIGNATION D'UN MEMBRE ÉLU POUR SIÉGER A LA COMMISSION DE SUIVI DE SITE POUR LA SOCIÉTÉ POLYNT COMPOSITES A DROCOURT
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2026-019
DESIGNATION DES REPRESENTANTS AUPRES DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DE L'ARTOIS SPL
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