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Mairie de Drocourt
Maire : Bernard Czerwinski
49, Route d'Arras
62 320 Drocourt
Tél. 03 21 13 99 20
Fax. 03 21 13 99 21
Email : Cliquez ici pour nous contacter
Horaires d'ouverture :
La mairie est ouverte :
- du lundi au vendredi
- de 9h à 12h et de 14h à 18h
Fermée le Mercredi après midi en Juillet et Août
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VILLE DE DROCOURT
ORDRE DU JOUR
1. Motion relative à l’aide administrative en faveur des écoles maternelles et élémentaires
2. Rapport d’activité C.A.H.C – 2010
3. Schéma éolien communautaire
4. Subventions aux coopératives scolaires
5. Convention avec INSEE relative à la transmission des données d’état civil par Internet
6. Instauration de la Taxe d’Aménagement
7. Fixation du taux de la Taxe d’Aménagement et détermination des exonérations
8. Subvention exceptionnelle 2011 – USOD
9. Rapport d’activité 2012 des Services de la C.A.H.C
10. Remboursement de la SAEMD des frais de mise à disposition des personnels des services techniques
11. Remboursement des salaires FPA 2011
12. Recueil des actes administratifs CAHC – 3ème trimestre 2011
13. Rapport annuel CAHC – Eau, Assainissement, Collecte des déchets
14. Convention avec DIE – Remboursement salaire ST
15. Convention de mise à disposition des locaux ST – Avenant
16. Convention de mise à disposition des locaux Services Jeunesse - Renouvellement
17. Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme
18. Questions diverses:
- Acquisition 167 Route d’Arras
